Mentions Légales

Conditions générales d'utilisation

Votre utilisation de ce site web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement.
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. www.neva-nettoyage.fr assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine www.neva-nettoyage.fr.

L'ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables, les représentations iconographiques et photographiques, ainsi que les contenus rédactionnels. Les marques citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de publication. Vous vous engagez à ne pas utiliser ce site à des fins illicites ou interdites par les lois ou par les mentions légales et contractuelles.

1. EDITEUR DU SITE

SARL Neva
pôle d'activités de Bellevue
1, rue Lavoisier
85600 BOUFFERE

Tél 02 51 98 11 35 (du Lundi au Vendredi de 8H15-12h15 et 14h-17h45)

2. DIRECTEUR DE LA PUBLICATION

Directeur de la publication : Noël BRODIN

3. RÉALISATION DU SITE

Z&Ko
Impasse Isaac Newton / BP 0112
85103 LES SABLES D’OLONNE cedex
Tel : 02 51 23 24 40
Mail : contact@zandko.fr
Site : Z&Ko

4. HÉBERGEMENT

Médialibs pour Z&Ko

5. CMS

Saytup

6. CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION

Votre utilisation de ce site web constitue votre acceptation des conditions générales et mentions d'avertissement.
Ce site peut contenir des liens vers d'autres sites web. NEVA assume aucune responsabilité sur le contenu des sites autres que ceux faisant partie du domaine www.neva-nettoyage.fr.

7. RESPECT DE LA VIE PRIVÉE

Conformément à la loi « Informatique et Liberté » du 06 Janvier 1978, vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des données vous concernant. Pour cela il suffit de nous contacter (en nous indiquant vos coordonnées et le cas échéant votre n° client.).

8. DROIT D'AUTEUR - COPYRIGHT

Tous les éléments de toute nature (images fixes, images animées, photographies, bases de données, marques, illustrations, logos, dessins, modèles, documents téléchargeable, etc) contenus dans le site www.neva-nettoyage.fr sont protègés par le droit d'auteur. A ce titre, sauf autorisation préalable et écrite de NEVA, toute reproduction, représentation, adaptation, modification partielle ou intégrale de tout élément composant le site, par quelque moyen que ce soit, est interdite sous peine de poursuite judiciaire.

9. NOM ET LOGO

Il est strictement interdit de reproduire, rééditer ou redistribuer totalement ou partiellement le nom NEVA ou son logo, seul ou associé à quelque titre que ce soit sans l'accord écrit préalable de NEVA.

10. LIENS HYPERTEXTES

Tout site Internet est autorisé à établir, sans accord préalable, un lien vers les informations diffusées sur le site de NEVA. Néanmoins, les pages et les documents issus de www.neva-nettoyage.fr ne doivent pas être imbriqués à l'intérieur des pages d'un autre site.
L'autorisation de mise en place d'un lien est valable pour tout support, à l'exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.
NEVA ne peut, en aucun cas, être tenu pour responsable des informations diffusées sur les sites qui font l'objet d'un lien hypertexte à partir de www.neva-nettoyage.fr

11. QUALITÉ ET UTILISATION DES INFORMATIONS

NEVA s'attache à diffuser une information fiable, vérifiée et régulièrement actualisée. En dépit des nombreux efforts mis en œuvre pour atteindre cet objectif, des erreurs ou omissions peuvent, tout de même, subsister. Il appartient donc à l'internaute, sous sa responsabilité exclusive, d'utiliser les informations disponibles sur www.neva-nettoyage.fr avec discernement. En conséquence, NEVA vous recommande de vérifier les informations recueillies sur son site, préalablement à toute prise de décision quant à leur usage.

12. GARANTIES ET RESPONSABILITÉS

Les informations diffusées sur le site de NEVA sont fournies sans garantie d'aucune sorte, autre que celles prévues par la loi en vigueur, et notamment sans garantie que le contenu réponde aux besoins de l'utilisateur ou à l'usage qu'il sera amené en faire. L'utilisateur est seul responsable de toute utilisation qu'il fera des informations diffusées sur www.neva-nettoyage.fr.
NEVA ne pourra pas être tenue responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'usage de son site ou d'autres sites qui lui sont liés, et notamment des éventuelles pertes financières ou préjudices commerciaux pouvant en résulter.

13. LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions Générales sont soumises au droit interne français. La langue des Conditions Générales est la langue française. En cas de litige, les tribunaux français seront seuls compétents.